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Conseil Communautaire du 10 décembre

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

L'ordre du jour

Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 7 novembre 2024

Délibération n°1 - Information du Président sur les décisions prises par délégation

• N°1 – Tableau annexe infos sur décisions

Délibération n°2 - Exercice 2025 - Engagement et liquidation des dépenses avant le vote du budget

• N°2 – Annexe 1 – Fonctionnement
• N°2 – Annexe 2 – Investissement
• N°2 – Annexe 3 – AP AE CP

Délibération n°3 - Exercice 2025 - Subventions aux associations - Versements d'acomptes

Délibération n°4 - Récupération auprès de la Ville de Cosne des dépenses réalisées par Coeur de Loire - Exercices 2021 à 2023

Délibération n°5 - Exercice 2025 - Tarifs des services communautaires

• N°5 – Tarifs 2025
• N°5 – Tarif produit à déclasser PML 2025
• N°5 – Tarifs boutique PML 2025
• N°5 – Tarifs produits à déstocker PML 2025

Délibération n°6 - Exercice 2024 - Décision Modificative N°4

• N°6 – DM Budget Général
• N°6 – DM Budget GEMAPI
• N°6 – DM Budget Prévention collecte
• N°6 – DM Budget SPANC
• N°6 – APCP 2024
• N°6 – Suivi versement cotisations

Délibération n°7 - Versement d'une subvention exceptionnelle au budget SPANC et au budget mobilité

Délibération n°8 - Règlement intérieur des services

• N°8 – Règlement intérieur des services

Délibération n°9 - Tableau des effectifs

• N°9 – Tableau des effectifs

Délibération n°10 - Restauration scolaire - Conventions quadripartites avec le Conseil Départemental 58

• N°10 – Convention quadripartite Donzy
• N°10 – Convention quadripartite Pouilly sur Loire
• N°10 – Convention quadripartite SIRP Garchy

Délibération n°11 - Conventionnement triennal 2025-2027 - SIAE

Délibération n°12 - Signature convention d'utilisation de l'abattement TFPB 2025-2030 HABELLIS

• • N°12 – Convention HABELLIS
  • N°12 – Annexe convention HABELLIS

 

Délibération n°13 - Signature convention utilisation de l'abattement de la TFPB 2025-2030 NIEVRE HABITAT

• • N°13 – Convention NIEVRE HABITAT
  • N°13 – Annexe 1 convention NIEVRE HABITAT
  • N°13 – Annexe 2 convention NIEVRE HABITAT
  • N°13 – Annexe 3 convention NIEVRE HABITAT

 

Délibération n°14 - Ecole de musique - Désignation de deux nouveaux représentants

Délibération n°15 - RESO - Désignation d'un nouveau représentant

Délibération n°16 - Demandes de subventions pour les postes du contrat territorial Vrille Nohain et Mazou

Délibération n°17 - Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025

Délibération n°18 - Reprise des matériaux issus du tri sélectif

Délibération n°19 - Participation de Cœur de Loire au capital social de la future SCIC Cosne Abattoir

• N°19 – Projet de statuts de la SCIC

Délibération n°20 - Accord de principe pour le financement de l'Espace Conseil France Rénov'