cc du 12 décembre 2023

Conseil Communautaire du 12 décembre

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations, motions du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

L'ordre du jour

Délibération n°1 - Délégations du Conseil Communautaire au Président

• N°1 – Tableau annexe délibérations

Délibération n°2 - Stratégie de développement économique

• N°2 – Stratégie de développement économique – Synthèse diagnostic
• N°2 – Stratégie de développement économique – Plan d’actions

Délibération n°3 - Animation économique 2024-2026

• N°3 – Convention des objectifs 2024 – AdebCosne 
• N°3 – Feuille de route 2024 – animation économique
• N°3 – Tableau des indicateurs

Délibération n°4 - Centrale photovoltaïque à Bonny-sur-Loire

• N°4 – Étude d’impact environnemental 
• N°4 – Résumé non technique
• N°4 – Cotations
• N°4 – Consultations
• N°4- Plan format 
• N°4 – Plan A3
• N°4 – Profils format

Délibération n°5 - Plan de Mobilité Simplifié

• N°5 – plan de mobilité simplifié

Délibération n°6 - Convention pluriannuelle Action Cœur de Ville

• N°6 – Avenant

Délibération n°7 - Convention 2024 - Musée Moulin Maupertuis

• N°7 – Convention

Délibération n°8 - Convention 2024 - Musée de la Machine Agricole

• N°8- Convention

Délibération n°9 - Budget 2024 - Engagement et liquidation des dépenses

• N°9-APCI
• N°9- depenses investissement
• N°9- depenses fonctionnement

Délibération n°10 - Budget 2024 - Subventions - Versement d'acomptes

Délibération n°11 - Budget 2024 - Tarifs des services communautaires

• N°11- Tarif 2024 PML
• N°11- tarif 2024
• N°11-tarif boutique PML

Délibération n°12 - Budget 2023 - Décision modificative

• N°12- Budget SPANC
• N°12- Budget GEMAPI
• N°12- Budget GENERAL
• N°12- Budget Lot Val de Loire
• N°12-Cotisation
• N°12- Budget Assainissement

Délibération n°13 - Frais de déplacements des élus

Délibération n°14 - Tableau des effectifs

• N°14-Tableau des effectifs

Délibération n°15 - Commandes permanent pour l'achat d'énergies

• N°15-Convention groupement
• N°15- groupement commande energie

Délibération n°16 - RESO Nièvre - Modification des statuts

• N°16- Proposition statuts

Délibération n°17 - Piscine - Signature avec le collège de Sancerre

• N°17-Convention tripartite

Délibération n°18 - Centre Social du Donziais - subvention

• N°18- Avenant

Délibération n°19 - Restauration scolaire - Conseil Départemental 58

• N°19- Convention quadripartite Donzy
• N°19- Convention quadripartite Pouilly
• N°19- Convention quadripartite SIRP

Délibération n°20 - Déchets d'éléments d'ameublement

Délibération n°21 - Désignation des représentants - contrat rivière

Délibération n°22 - Demandes de subventions - communication du contrat rivières

Délibération n°23 - Demandes de subventions Bellary - contrat rivières

Délibération n°24 - Motion centre 15 dans la Nièvre