cc du 15 février 2024

Les délibérations

conseil communautaire du 15 février 2024
Salle des fêtes de Donzy

Conseil Communautaire du 15 février

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 12 décembre 2023

les délibérations et annexes

Cliquez sur le texte pour accéder aux documents.

Délibération n°1 - Demande de subvention pour l'inventaire des milieux humides Nohain et Mazou
Délibération n°2 - Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière en vue de sa cession
Délibération n°3 - Création d'une commission permanente Bâtiment
Délibération n°4 - Tableau des effectifs
Délibération n°5 - Convention relative à l'établissement d'une période de préparation au reclassement
Délibération n°6 - Débat d'Orientations Budgétaires