Les délibérations

Conseil Communautaire du 4 juillet

Retrouvez l’ordre du jour, comptes-rendus, délibérations du Conseil Communautaire de Cœur de Loire.

les délibérations et annexes

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Liste des délibérations

N°1 – Information du Président sur les décisions

N°3 – Tableau des effectifs

N°5 – Contrat de ville – Engagement Quartier 2030

N°6 – Règlement crèche

N°7 – Règlement RPE

N°8 – Grille tarifaire piscine

N°14 – Convention de partenariat Territoire d’Industrie Phase 2

N°15 – Contrat opérationnel de mobilité du Val Ligérien

N°16 – Convention service mobilité santé

N°17 – Convention de balisage – Randonnée pédestre

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4 place Georges Clemenceau
BP 70 – 58203 COSNE-SUR-LOIRE CEDEX
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