cc du 6 février 2025

Les délibérations

Salle du Belvédère à Cosne

Voir le conseil en replay

Conseil Communautaire du 6 février 2025

Le conseil communautaire de Cœur de Loire se déroulera le jeudi 6 février à 19h au Palais de Loire à Cosne, salle du Belvédère.
La séance est publique, vous pouvez assister au conseil communautaire.
L'ordre du jour
Procès verbal approuvé du conseil communautaire du 10 décembre 2024

les délibérations et annexes

Cliquez sur le texte pour accéder aux documents.
Liste des délibérations

Délibération n°1 - Débat d'Orientations Budgétaires
Délibération n°2 - Piscine de Cosne : Modification du POSS
Délibération n°3 - Crèche : Modification du règlement intérieur
Délibération n°4 - Mise en place de la stratégie de réduction des pollutions diffuses sur les AAC - Demande de subvention
Délibération n°5 - Communication 2025 du CT Vrille Nohain Mazou - Demandes de subventions auprès de la BFC et de l'Agence de l'Eau
Délibération n°6 - Etude de sol pour la restauration de l'étang de Sourdes - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau et de la BFC
Délibération n°7 - Travaux 2025 de mises en défens - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau et de la BFC
Délibération n°8 - Travaux 2025 de renaturation des cours d'eau - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau et de la BFC
Délibération n°9 - Postes 2025 du CT Vrille Nohain Mazou - Demande de suvention auprès de la BFC
Délibération n°10 - Signature du contrat type pour la collecte sélective CITEO-ADELPHE 2025
Délibération n°11 - Approbation du principe de gestion directe des services de Mobilités et création de la régie
Délibération n°12 - Désignation des membres au conseil d'exploitation de la régie des Mobilités
Délibération n°13 - Création de poste et précision d'emploi
Délibération n°14 - Site de la Tour du Pouilly Fumé - Demande de financement phase 1 et 2
Délibération n°15 - Classement de l'EPIC Bourgogne Coeur de Loire - Demande d'autorisation de dépôt de dossier en catégorie II